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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLO-MOTEURS
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TRA MINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRA MINOR
SOLO-MOTEURS, société anonyme, 194, rue des Ambassadeurs, 95610 ERAGNY. SUR OISE.

Numéro de dépôt :
1215784
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992

Présentation de la marque TRA MINOR

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOLO-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRA MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLO-MOTEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque TRA MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRA MINOR est expirée depuis le 9 juillet 1992.

SOLO-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : SOLO MULTIMOT , SOLO DOLCE , SOLO MINOR , SOLO PIANO , SOLO , SOLO MOTEURS , SOLO JUNIOR , SOLO , SOLO HOBBY , SOLO COMBI


SOLO-MOTEURS, société anonyme, 194, rue des Ambassadeurs, 95610 ERAGNY. SUR OISE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Machines et appareils divers, instruments pour l'agriculture et l'horticulture;atomiseurs, notamment atomiseurs automoteurs; outils divers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).